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Marques déposées par DUCASSE Jean Claude
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CANAL METEO
Marque expirée - Marque en non vigueur

CANAL METEO
DUCASSE Jean Claude

Numéro de dépôt :
1753253
Date de dépôt :
07/06/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
07/06/2019

Présentation de la marque CANAL METEO

Déposée le 7 juin 1989 par DUCASSE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CANAL METEO »

Le déposant est DUCASSE Jean Claude domicilié(e) 81 Rue des Carrières La Ronze - 69440 - TALUYERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude DUCASSE domicilié(e) 81 Rue des Carrières La Ronze - 69440 - TALUYERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CANAL METEO est expirée depuis le 7 juin 2019.


DUCASSE Jean Claude - 81 Rue des Carrières La Ronze - 69440 - TALUYERS - France


Jean Claude DUCASSE - 81 Rue des Carrières La Ronze - 69440 - TALUYERS - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1999 n°2146423 - Publication au BOPI 1999-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

Inscription le 4 juin 1999 - Changement d'adresse n°279990 - Publication au BOPI 1999-06-04

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2009 n°2409747 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-09

Appareils de réception de données de satellites scientifiques de météorologie et autres, des ordinateurs de téléchargement de centres serveurs de données météo, d'ordinateurs de traitement d'images destinés à obtenir des images vidéo aux normes de la télévision afin d'être diffusées sur les réseaux câblés et hertziens.